Permis de construire de la ville de Brognard

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Brognard
Code postal : 25600
Code INSEE de la commune : 25097

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02509723A0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	07/02/2024
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction
Dénomination : SCI NOUS 2
SIRET : 97894992300012
Code postal : 25400 AUDINCOURT
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : RUE DES RECHOULOTS BROGNARD 25600
Parcelle(s) concernée(s) : AH140 AH46 AH47
Superficie du terrain : 3085m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Piscine
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 428m2