1. Accueil
  2. Cadastre Brochon
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 0211102500002
Déclaration préalable de travaux
N° DP 0211102500002
Ville de Brochon · 21220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
8 RUE DE LAVAUT BROCHON 21220
Date d'autorisation
06/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 83
Superficie du terrain
66 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
40 m²
← Toutes les autorisations à Brochon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation06/03/2025

👤Demandeur

Code postal21220
LocalitéBROCHON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBrochon (21110)
Code postal21220
Adresse8 RUE DE LAVAUT BROCHON 21220
ParcellesAB 83
Superficie terrain66 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Surface habitable avant50 m²
Surface habitable créée40 m²
Surface habitable issue de transfo50 m²
Surface habitable transformée50 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.