Permis de construire
N° PC 02111022B0011
Ville de Brochon · 21220
Bénéficiaire
ADAMS
Adresse du terrain
16 RUE STEPHEN LIEGEARD BROCHON 21220
Date d'autorisation
21/04/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 168
Superficie du terrain
767 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation21/04/2023
Ouverture du chantier10/07/2023

👤Demandeur

DénominationADAMS
SIRET91457238300018
SIREN914572383
Code postal21220
LocalitéBROCHON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBrochon (21110)
Code postal21220
Adresse16 RUE STEPHEN LIEGEARD BROCHON 21220
ParcellesAL 168
Superficie terrain767 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo164 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.