Permis de construire
N° PC 02111022B0002
Ville de Brochon · 21220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 A RUE DE LA MALADIERE BROCHON 21220
Date d'autorisation
11/07/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 281 · AK 285
Superficie du terrain
525 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
114 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation11/07/2022
Ouverture du chantier03/10/2022
Achèvement des travaux30/06/2023

👤Demandeur

Code postal21700
LocalitéVILLARS FONTAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBrochon (21110)
Code postal21220
Adresse15 A RUE DE LA MALADIERE BROCHON 21220
ParcellesAK 281 · AK 285
Superficie terrain525 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée114 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.