Permis de construire n° PC 02111017B0002 à Brochon

Permis de construire

N° PC 02111017B0002

Ville de Brochon · 21220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

STEPHEN LIEGEARD CLOS BRISCONA BROCHON 0

Date d'autorisation

28/03/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 281 · AC 307 · AC 311

Superficie du terrain

734 m²

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

← Toutes les autorisations à Brochon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation28/03/2017

👤Demandeur

Code postal21270

LocalitéBINGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBrochon (21110)

Code postal21220

AdresseSTEPHEN LIEGEARD CLOS BRISCONA BROCHON 0

ParcellesAC 281 · AC 307 · AC 311

Superficie terrain734 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée100 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.