Déclaration préalable de travaux n° DP 04905023A0152 à Brissac-Quincé

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04905023A0152

Ville de Brissac-Quincé · 49320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DES TILLEULS - CHEMELL BRISSAC LOIRE AUBANCE 49320

Date d'autorisation

23/06/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 86

Superficie du terrain

308 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation23/06/2023

👤Demandeur

Code postal49320

LocalitéBRISSAC LOIRE AUBANCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementMaine et Loire (49)

CommuneBrissac-Quincé (49050)

Code postal49320

Adresse1 RUE DES TILLEULS - CHEMELL BRISSAC LOIRE AUBANCE 49320

ParcellesAB 86

Superficie terrain308 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo80 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.