1. Accueil
  2. Cadastre Brioux-sur-Boutonne
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07905714S0004
Permis de construire
N° PC 07905714S0004
Ville de Brioux-sur-Boutonne · 79170
Bénéficiaire
MELLOISE D'HLM
Adresse du terrain
10 RUE JEAN MERMOZ BRIOUX-SUR-BOUTONNE 79170
Date d'autorisation
18/09/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 53
Superficie du terrain
—
Logements créés
6
Surface habitable créée
479 m²
← Toutes les autorisations à Brioux-sur-Boutonne Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation18/09/2014
Ouverture du chantier15/10/2014

👤Demandeur

DénominationMELLOISE D'HLM
SIRET78144207400022
SIREN781442074
Code postal79500
LocalitéMELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDeux Sèvres (79)
CommuneBrioux-sur-Boutonne (79057)
Code postal79170
Adresse10 RUE JEAN MERMOZ BRIOUX-SUR-BOUTONNE 79170
ParcellesAD 53
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont individuels6
Surface habitable créée479 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.