Déclaration préalable de travaux n° DP 00403413J0003 à La Brillanne

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00403413J0003

Ville de La Brillanne · 04700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES TAPPIS LA BRILLANNE 04700

Date d'autorisation

08/04/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 240

Superficie du terrain

172 m²

Surface locaux créée

960 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation08/04/2013

👤Demandeur

Code postal04300

LocalitéNIOZELLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneLa Brillanne (04034)

Code postal04700

AdresseLES TAPPIS LA BRILLANNE 04700

ParcellesB 240

Superficie terrain172 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant800 m²

Surface locaux créée960 m²

Surface agricole avant800 m²

Surface agricole créée960 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.