Déclaration préalable de travaux n° DP 08302322O0309 à Brignoles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08302322O0309

Ville de Brignoles · 83170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 IMPASSE PAS DE GRAIN BRIGNOLES 83170

Date d'autorisation

27/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 1722

Superficie du terrain

42 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation27/03/2023

👤Demandeur

Code postal83143

LocalitéLE VAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneBrignoles (83023)

Code postal83170

Adresse5 IMPASSE PAS DE GRAIN BRIGNOLES 83170

ParcellesAV 1722

Superficie terrain42 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.