Permis de construire n° PC 0310902500004 à Brignemont

Permis de construire

N° PC 0310902500004

Ville de Brignemont · 31480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CH LES CASSE _ LOT N_1 - PLAISANCE BRIGNEMONT 31480

Date d'autorisation

24/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0E 621 · 0E 624 · 0E 618

Superficie du terrain

3769 m²

Logements créés

Surface habitable créée

118 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation24/11/2025

👤Demandeur

Code postal31840

LocalitéSEILH

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneBrignemont (31090)

Code postal31480

AdresseCH LES CASSE _ LOT N_1 - PLAISANCE BRIGNEMONT 31480

Parcelles0E 621 · 0E 624 · 0E 618

Superficie terrain3769 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée118 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.