Permis d'aménager n° PA 0690271400006 à Brignais

Permis d'aménager

N° PA 0690271400006

Ville de Brignais · 69530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 CHEMIN DE L'ARCHET SUD BRIGNAIS 69530

Date d'autorisation

13/03/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BS 176 · BS 43 · BS 45

Superficie du terrain

15640 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt03/09/2015

Date d'autorisation13/03/2015

Ouverture du chantier03/09/2015

Achèvement des travaux24/02/2017

👤Demandeur

Code postal69290

LocalitéST GENIS LES OLLIERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBrignais (69027)

Code postal69530

Adresse20 CHEMIN DE L'ARCHET SUD BRIGNAIS 69530

ParcellesBS 176 · BS 43 · BS 45

Superficie terrain15640 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.