Permis d'aménager n° PA 0690271400007 à Brignais

Permis d'aménager

N° PA 0690271400007

Ville de Brignais · 69530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DE L'ARCHET BRIGNAIS 69530

Date d'autorisation

23/01/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BT 111 · BT 42

Superficie du terrain

7072 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt10/09/2015

Date d'autorisation23/01/2015

Ouverture du chantier10/09/2015

Achèvement des travaux18/12/2017

👤Demandeur

Code postal69530

LocalitéBRIGNAIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBrignais (69027)

Code postal69530

AdresseCHEMIN DE L'ARCHET BRIGNAIS 69530

ParcellesBT 111 · BT 42

Superficie terrain7072 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.