Déclaration préalable de travaux n° DP 0690271600044 à Brignais

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690271600044

Ville de Brignais · 69530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CHERON NORD BRIGNAIS 69530

Date d'autorisation

12/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BT 42

Superficie du terrain

5842 m²

Surface locaux créée

8 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation12/05/2016

👤Demandeur

Code postal69600

LocalitéOULLINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBrignais (69027)

Code postal69530

AdresseLE CHERON NORD BRIGNAIS 69530

ParcellesBT 42

Superficie terrain5842 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²

Surface publique créée8 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.