Permis de construire n° PC 0690272000014 à Brignais

Permis de construire

N° PC 0690272000014

Ville de Brignais · 69530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

29 CHE DE L ARCHET BRIGNAIS 69530

Date d'autorisation

28/07/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BT 98

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

160 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt05/12/2020

Date d'autorisation28/07/2020

Ouverture du chantier05/12/2020

Achèvement des travaux15/09/2022

👤Demandeur

Code postal38360

LocalitéSASSENAGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBrignais (69027)

Code postal69530

Adresse29 CHE DE L ARCHET BRIGNAIS 69530

ParcellesBT 98

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée160 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeVéranda

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.