Permis de construire
N° PC 0690271800008
Ville de Brignais · 69530
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DE LA MOUILLE BRIGNAIS 69530
Date d'autorisation
12/06/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BN 297
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
133 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt03/05/2021
Date d'autorisation12/06/2018
Ouverture du chantier09/07/2020
Achèvement des travaux03/05/2021

👤Demandeur

Code postal69530
LocalitéBRIGNAIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBrignais (69027)
Code postal69530
AdresseCHEMIN DE LA MOUILLE BRIGNAIS 69530
ParcellesBN 297
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée133 m²
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.