Permis de construire n° PC 0690271700016 à Brignais

Permis de construire

N° PC 0690271700016

Ville de Brignais · 69530

Bénéficiaire

D.C.N.

Adresse du terrain

24 CHEMIN DE L'ARCHET BRIGNAIS 69530

Date d'autorisation

26/09/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BS 187

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

246 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation26/09/2017

Ouverture du chantier11/04/2018

Achèvement des travaux24/08/2018

👤Demandeur

DénominationD.C.N.

SIRET47922802500025

SIREN479228025

Code postal69630

LocalitéCHAPONOST

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBrignais (69027)

Code postal69530

Adresse24 CHEMIN DE L'ARCHET BRIGNAIS 69530

ParcellesBS 187

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée246 m²

Surface habitable issue de transfo275 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.