Permis de construire n° PC 0690271600034 à Brignais

Permis de construire

N° PC 0690271600034

Ville de Brignais · 69530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 CHEMIN DE L'ARCHET BRIGNAIS 69530

Date d'autorisation

16/08/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BS 278

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

184 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation16/08/2016

Ouverture du chantier09/03/2017

Achèvement des travaux27/10/2017

👤Demandeur

Code postal69530

LocalitéBRIGNAIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBrignais (69027)

Code postal69530

Adresse16 CHEMIN DE L'ARCHET BRIGNAIS 69530

ParcellesBS 278

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée184 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.