Permis de construire n° PC 0690271600012 à Brignais

Permis de construire

N° PC 0690271600012

Ville de Brignais · 69530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

20 CHEMIN DE L'ARCHET BRIGNAIS 69530

Date d'autorisation

09/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BS 263

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

137 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation09/05/2016

Ouverture du chantier03/10/2016

Achèvement des travaux04/08/2017

👤Demandeur

Code postal69390

LocalitéCHARLY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBrignais (69027)

Code postal69530

Adresse20 CHEMIN DE L'ARCHET BRIGNAIS 69530

ParcellesBS 263

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée137 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.