Permis de construire
N° PC 0690271500018
Ville de Brignais · 69530
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 CHEMIN DU CHAMP DU MONT BRIGNAIS 69530
Date d'autorisation
06/07/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 39P
Superficie du terrain
526 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
98 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation06/07/2015

👤Demandeur

Code postal69310
LocalitéPIERRE BENITE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBrignais (69027)
Code postal69530
Adresse13 CHEMIN DU CHAMP DU MONT BRIGNAIS 69530
ParcellesAD 39P
Superficie terrain526 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée98 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.