Permis de construire n° PC 0690271500014 à Brignais

Permis de construire

N° PC 0690271500014

Ville de Brignais · 69530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

13 CHEMIN DU CHAMP DU MONT BRIGNAIS 69530

Date d'autorisation

16/07/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 24

Superficie du terrain

1874 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation16/07/2015

Ouverture du chantier18/12/2015

Achèvement des travaux20/07/2016

👤Demandeur

Code postal69680

LocalitéCHASSIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBrignais (69027)

Code postal69530

Adresse13 CHEMIN DU CHAMP DU MONT BRIGNAIS 69530

ParcellesAD 24

Superficie terrain1874 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.