Permis de construire
N° PC 0690271400029
Ville de Brignais · 69530
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
22 CHEMIN DE L'ARCHET BRIGNAIS 69530
Date d'autorisation
16/09/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BS 189
Superficie du terrain
4000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
157 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt06/07/2015
Date d'autorisation16/09/2014
Ouverture du chantier06/07/2015
Achèvement des travaux21/04/2016

👤Demandeur

Code postal69530
LocalitéBRIGNAIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBrignais (69027)
Code postal69530
Adresse22 CHEMIN DE L'ARCHET BRIGNAIS 69530
ParcellesBS 189
Superficie terrain4000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée157 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.