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Permis de construire
N° PC 0690271300038
Ville de Brignais · 69530
Bénéficiaire
A.S.T. GROUPE
Adresse du terrain
12 CHEMIN DU BOIS BRIGNAIS 69530
Date d'autorisation
21/03/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 101 · AI 102 · AI 103
Superficie du terrain
15923 m²
Logements créés
15
Surface habitable créée
1477 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation21/03/2014

👤Demandeur

DénominationA.S.T. GROUPE
SIRET39254982000109
SIREN392549820
Code postal69150
LocalitéDECINES CHARPIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBrignais (69027)
Code postal69530
Adresse12 CHEMIN DU BOIS BRIGNAIS 69530
ParcellesAI 101 · AI 102 · AI 103
Superficie terrain15923 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)15
dont individuels4
dont collectifs11
Logements 2 pièces1
Logements 3 pièces10
Logements 5 pièces3
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée1477 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.