Permis de construire n° PC 03404116C0004 à Brignac

Permis de construire

N° PC 03404116C0004

Ville de Brignac · 34800

Bénéficiaire

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES POUSTERLES

Adresse du terrain

3 RUE DE LA FONTAINE BRIGNAC 34800

Date d'autorisation

01/07/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 49

Superficie du terrain

3556 m²

Logements créés

Surface habitable créée

180 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation01/07/2016

👤Demandeur

DénominationSOCIETE CIVILE AGRICOLE DES POUSTERLES

SIREN775985567

Code postal74410

LocalitéSAINT JORIOZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHérault (34)

CommuneBrignac (34041)

Code postal34800

Adresse3 RUE DE LA FONTAINE BRIGNAC 34800

ParcellesAA 49

Superficie terrain3556 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée180 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.