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Permis de construire
N° PC 0911091550013
Ville de Brières-les-Scellés · 91150
Bénéficiaire
BRL
Adresse du terrain
16BIS RUE DE LA SENTE D'AUNEAU BRIAˆRES-LES-SCELLA‰S 91150
Date d'autorisation
16/03/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 468
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
126 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation16/03/2016

👤Demandeur

DénominationBRL
SIRET79257344600012
SIREN792573446
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementEssonne (91)
CommuneBrières-les-Scellés (91109)
Code postal91150
Adresse16BIS RUE DE LA SENTE D'AUNEAU BRIAˆRES-LES-SCELLA‰S 91150
ParcellesZK 468
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée126 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.