Permis de construire n° PC 0911091550012 à Brières-les-Scellés

Permis de construire

N° PC 0911091550012

Ville de Brières-les-Scellés · 91150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

16/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

81 m²

← Toutes les autorisations à Brières-les-Scellés Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation16/10/2015

👤Demandeur

Code postal91240

LocalitéSAINT MICHEL SUR ORGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneBrières-les-Scellés (91109)

Code postal91150

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée81 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.