1. Accueil
  2. Cadastre Brières-les-Scellés
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0911091450009
Permis de construire
N° PC 0911091450009
Ville de Brières-les-Scellés · 91150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
26 CHEMIN DES VAUX DU BOIS BRIERES-LES-SCELLES 91150
Date d'autorisation
27/07/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 2028
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
99 m²
← Toutes les autorisations à Brières-les-Scellés Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation27/07/2014

👤Demandeur

Code postal91150
LocalitéBRIERES-LES-SCELLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementEssonne (91)
CommuneBrières-les-Scellés (91109)
Code postal91150
Adresse26 CHEMIN DES VAUX DU BOIS BRIERES-LES-SCELLES 91150
ParcellesB 2028
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée99 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.