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Permis de construire
N° PC 08905516T0003
Ville de Brienon-sur-Armançon · 89210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RUE DES VIEUX FOSSA‰S BRIENON SUR ARMANCON 89210
Date d'autorisation
24/05/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 60
Superficie du terrain
74 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
28 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt24/05/2016
Date d'autorisation24/05/2016

👤Demandeur

Code postal89250
LocalitéSEIGNELAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneBrienon-sur-Armançon (89055)
Code postal89210
Adresse2 RUE DES VIEUX FOSSA‰S BRIENON SUR ARMANCON 89210
ParcellesAN 60
Superficie terrain74 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant46 m²
Surface habitable créée28 m²
Surface habitable démolie11 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.