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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04202617C8013
Ville de Briennon · 42720
Bénéficiaire
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Adresse du terrain
LE BOURG BRIENNON 42720
Date d'autorisation
04/07/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 864
Superficie du terrain
1030 m²
Surface locaux créée
5 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation04/07/2017

👤Demandeur

DénominationSIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIRET25420054600052
SIREN254200546
Code postal42270
LocalitéST PRIEST EN JAREZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneBriennon (42026)
Code postal42720
AdresseLE BOURG BRIENNON 42720
ParcellesA 864
Superficie terrain1030 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée5 m²
Surface publique créée5 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.