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Permis de construire
N° PC 02509615P0002
Ville de Brey-et-Maison-du-Bois · 25240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE LA VIE NEUVE BREY-ET-MAISON-DU-BOIS 25240
Date d'autorisation
05/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
P 142 · P 139
Superficie du terrain
884 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
163 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation05/09/2015

👤Demandeur

Code postal25160
LocalitéMALBUISSON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBrey-et-Maison-du-Bois (25096)
Code postal25240
AdresseRTE LA VIE NEUVE BREY-ET-MAISON-DU-BOIS 25240
ParcellesP 142 · P 139
Superficie terrain884 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée163 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.