Permis de construire
N° PC 05803921A0001
Ville de Brèves · 58530
Bénéficiaire
EARL J.&C. MOREUX
Adresse du terrain
LE PARC BREVES 58530
Date d'autorisation
17/05/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 56
Superficie du terrain
107409 m²
Surface locaux créée
386 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation17/05/2021
Ouverture du chantier22/06/2021
Achèvement des travaux19/11/2021

👤Demandeur

DénominationEARL J.&C. MOREUX
SIRET53152645700019
SIREN531526457
Code postal58530
LocalitéBREVES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementNièvre (58)
CommuneBrèves (58039)
Code postal58530
AdresseLE PARC BREVES 58530
ParcellesZD 56
Superficie terrain107409 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée386 m²
Surface agricole créée386 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.