1. Accueil
  2. Cadastre Breuillet
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 0911051210068
Déclaration préalable de travaux
N° DP 0911051210068
Ville de Breuillet · 91650
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
34 RUE DE LA FOSSE RONDE BREUILLET 91650
Date d'autorisation
17/01/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AS 245
Superficie du terrain
213 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
10 m²
← Toutes les autorisations à Breuillet Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation17/01/2013

👤Demandeur

Code postal91650
LocalitéBREUILLET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementEssonne (91)
CommuneBreuillet (91105)
Code postal91650
Adresse34 RUE DE LA FOSSE RONDE BREUILLET 91650
ParcellesAS 245
Superficie terrain213 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant113 m²
Surface habitable créée10 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.