Permis de construire n° PC 02509120R0009 à Bréseux

Permis de construire

N° PC 02509120R0009

Ville de Bréseux · 25120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BRESEUX (LES) 25120

Date d'autorisation

29/10/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 579

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

108 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation29/10/2020

👤Demandeur

Code postal25120

LocalitéLES BRESEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBréseux (25091)

Code postal25120

AdresseBRESEUX (LES) 25120

ParcellesAI 579

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée108 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.