Permis de construire n° PC 02509118R0001 à Bréseux

Permis de construire

N° PC 02509118R0001

Ville de Bréseux · 25120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX CHANSONS BRESEUX (LES) 25120

Date d'autorisation

23/04/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 80

Superficie du terrain

50702 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

← Toutes les autorisations à Bréseux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation23/04/2018

👤Demandeur

Code postal25120

LocalitéLES BRESEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBréseux (25091)

Code postal25120

AdresseAUX CHANSONS BRESEUX (LES) 25120

ParcellesAC 80

Superficie terrain50702 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée134 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.