Déclaration préalable de travaux n° DP 02509122R0004 à Bréseux

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02509122R0004

Ville de Bréseux · 25120

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

13 RUE DE LA DOUVE LIEU DIT ""AU VILLAGE"" BRESEUX (LES) 25120

Date d'autorisation

09/05/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 448 · AI 451

Superficie du terrain

568 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation09/05/2022

👤Demandeur

Code postal25120

LocalitéLES BRESEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBréseux (25091)

Code postal25120

Adresse13 RUE DE LA DOUVE LIEU DIT ""AU VILLAGE"" BRESEUX (LES) 25120

ParcellesAI 448 · AI 451

Superficie terrain568 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant125 m²

Surface locaux créée14 m²

Surface locaux démolie6 m²

Surface agricole avant125 m²

Surface agricole créée14 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.