Permis de construire n° PC 0250912500003 à Bréseux

Permis de construire

N° PC 0250912500003

Ville de Bréseux · 25120

Bénéficiaire

GAEC MONNET

Adresse du terrain

11 RUE DES MIALETTES BRESEUX (LES) 25120

Date d'autorisation

17/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 495 · AI 496 · AI 497

Superficie du terrain

53952 m²

Surface locaux créée

149 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation17/10/2025

👤Demandeur

DénominationGAEC MONNET

SIRET50827056800019

SIREN508270568

Code postal25120

LocalitéLES BRESEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBréseux (25091)

Code postal25120

Adresse11 RUE DES MIALETTES BRESEUX (LES) 25120

ParcellesAI 495 · AI 496 · AI 497

Superficie terrain53952 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant186 m²

Surface locaux créée149 m²

Surface agricole avant186 m²

Surface agricole créée149 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.