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Permis de construire
N° PC 02509116R0001
Ville de Bréseux · 25120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
AU CERNIER BRESEUX (LES) 25120
Date d'autorisation
18/05/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 163
Superficie du terrain
66020 m²
Surface locaux créée
367 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation18/05/2016

👤Demandeur

Code postal25120
LocalitéLES BRESEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBréseux (25091)
Code postal25120
AdresseAU CERNIER BRESEUX (LES) 25120
ParcellesAI 163
Superficie terrain66020 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant309 m²
Surface locaux créée367 m²
Surface agricole avant309 m²
Surface agricole créée367 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.