Permis de construire n° PC 02509017C0001 à Brères

Permis de construire

N° PC 02509017C0001

Ville de Brères · 25440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE CHAY BRERES 25440

Date d'autorisation

07/03/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 131 · ZC 39

Superficie du terrain

770 m²

Logements créés

Surface habitable créée

113 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation07/03/2017

Ouverture du chantier15/06/2017

Achèvement des travaux05/02/2018

👤Demandeur

Code postal25440

LocalitéQUINGEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBrères (25090)

Code postal25440

AdresseROUTE DE CHAY BRERES 25440

ParcellesZC 131 · ZC 39

Superficie terrain770 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée113 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.