Déclaration préalable de travaux n° DP 02509016C0005 à Brères

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02509016C0005

Ville de Brères · 25440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BRERES 25440

Date d'autorisation

21/10/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 58

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation21/10/2016

Ouverture du chantier21/06/2017

Achèvement des travaux30/10/2018

👤Demandeur

Code postal25440

LocalitéBRERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBrères (25090)

Code postal25440

AdresseBRERES 25440

ParcellesZC 58

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant42 m²

Surface locaux transformée20 m²

Surface publique avant42 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.