Déclaration préalable de travaux n° DP 00403318S0006 à La Bréole

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00403318S0006

Ville de La Bréole · 04340

Bénéficiaire

GAEC LES P'TITS CAILLOUX

Adresse du terrain

LE FOREST UBAYE-SERRE-PONCON 04340

Date d'autorisation

01/09/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 39

Superficie du terrain

670 m²

Surface locaux créée

4 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation01/09/2018

👤Demandeur

DénominationGAEC LES P'TITS CAILLOUX

SIRET83894602800019

SIREN838946028

Code postal04340

LocalitéUBAYE-SERRE-PONCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneLa Bréole (04033)

Code postal04340

AdresseLE FOREST UBAYE-SERRE-PONCON 04340

ParcellesZA 39

Superficie terrain670 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant48 m²

Surface locaux créée4 m²

Surface agricole avant48 m²

Surface agricole créée4 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.