Déclaration préalable de travaux n° DP 00403316S0003 à La Bréole

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00403316S0003

Ville de La Bréole · 04340

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

CHAUSSETIVE LA BREOLE 04340

Date d'autorisation

11/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0F 4

Superficie du terrain

124600 m²

Surface locaux créée

1 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation11/05/2016

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Code postal92210

LocalitéSAINT-CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneLa Bréole (04033)

Code postal04340

AdresseCHAUSSETIVE LA BREOLE 04340

Parcelles0F 4

Superficie terrain124600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1 m²

Surface publique créée1 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.