Déclaration préalable de travaux n° DP 00106024H0005 à Brénod

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00106024H0005

Ville de Brénod · 01110

Bénéficiaire

SCI LE VERNAY

Adresse du terrain

115 ROUTE DE CHAMPDOR BRENOD 01110

Date d'autorisation

19/02/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 377

Superficie du terrain

401 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation19/02/2024

👤Demandeur

DénominationSCI LE VERNAY

SIRET38818351900023

SIREN388183519

Code postal01110

LocalitéBRENOD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneBrénod (01060)

Code postal01110

Adresse115 ROUTE DE CHAMPDOR BRENOD 01110

ParcellesAC 377

Superficie terrain401 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo94 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.