Permis de construire
N° PC 00106013B0003
Ville de Brénod · 01110
Bénéficiaire
GAEC MASSONNET
Adresse du terrain
LA GOUILLE BRENOD 01110
Date d'autorisation
26/04/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 12
Superficie du terrain
19178 m²
Surface locaux créée
190 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation26/04/2013
Ouverture du chantier15/05/2013

👤Demandeur

DénominationGAEC MASSONNET
SIRET45208538400017
SIREN452085384
Code postal01110
LocalitéBRENOD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneBrénod (01060)
Code postal01110
AdresseLA GOUILLE BRENOD 01110
ParcellesE 12
Superficie terrain19178 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1564 m²
Surface locaux créée190 m²
Surface agricole avant1564 m²
Surface agricole créée190 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.