Permis de construire n° PC 04603914F0013 à Brengues

Permis de construire

N° PC 04603914F0013

Ville de Brengues · 46320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LEPECH BRENGUES 46320

Date d'autorisation

05/09/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 395

Superficie du terrain

5095 m²

Logements créés

Surface habitable créée

227 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation05/09/2014

👤Demandeur

Code postal31500

LocalitéTOULOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneBrengues (46039)

Code postal46320

AdresseLEPECH BRENGUES 46320

ParcellesE 395

Superficie terrain5095 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée227 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.