Permis de construire n° PC 05409815L0002 à Brémoncourt

Permis de construire

N° PC 05409815L0002

Ville de Brémoncourt · 54290

Bénéficiaire

EARL DES TROIS FRENES

Adresse du terrain

6 RUE DU CHATEAU BREMONCOURT 54290

Date d'autorisation

10/03/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 55 · ZD 56 · D 230A

Superficie du terrain

75235 m²

Surface locaux créée

318 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation10/03/2016

Ouverture du chantier15/08/2016

👤Demandeur

DénominationEARL DES TROIS FRENES

SIRET48981774200013

SIREN489817742

Code postal54290

LocalitéBREMONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneBrémoncourt (54098)

Code postal54290

Adresse6 RUE DU CHATEAU BREMONCOURT 54290

ParcellesZD 55 · ZD 56 · D 230A

Superficie terrain75235 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2400 m²

Surface locaux créée318 m²

Surface agricole avant2400 m²

Surface agricole créée318 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.