Permis de construire
N° PC 05409815L0001
Ville de Brémoncourt · 54290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU HAUT BOIS BREMONCOURT 54290
Date d'autorisation
28/07/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 41B
Superficie du terrain
1750 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
161 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation28/07/2015

👤Demandeur

Code postal54290
LocalitéBREMONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMeurthe et Moselle (54)
CommuneBrémoncourt (54098)
Code postal54290
AdresseRUE DU HAUT BOIS BREMONCOURT 54290
ParcellesZB 41B
Superficie terrain1750 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée161 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.