Permis de construire n° PC 05409813L0001 à Brémoncourt

Permis de construire

N° PC 05409813L0001

Ville de Brémoncourt · 54290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 IMP DE LA BORDE BREMONCOURT 54290

Date d'autorisation

20/01/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 43 · ZI 18

Superficie du terrain

10001 m²

Logements créés

Surface habitable créée

169 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/04/2016

Date d'autorisation20/01/2014

Ouverture du chantier15/03/2014

Achèvement des travaux01/04/2016

👤Demandeur

Code postal54290

LocalitéBAYON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneBrémoncourt (54098)

Code postal54290

Adresse15 IMP DE LA BORDE BREMONCOURT 54290

ParcellesZI 43 · ZI 18

Superficie terrain10001 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée169 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.