Déclaration préalable de travaux n° DP 05007623B0096 à Bréhal

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05007623B0096

Ville de Bréhal · 50290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 IMPASSE PAUL HENEUX BREHAL 50290

Date d'autorisation

29/09/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 370

Superficie du terrain

492 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation29/09/2023

Ouverture du chantier29/09/2023

Achèvement des travaux27/11/2023

👤Demandeur

Code postal50290

LocalitéBREHAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementManche (50)

CommuneBréhal (50076)

Code postal50290

Adresse6 IMPASSE PAUL HENEUX BREHAL 50290

ParcellesAO 370

Superficie terrain492 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.