Déclaration préalable de travaux n° DP 02110314B0008 à Brazey-en-Plaine

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02110314B0008

Ville de Brazey-en-Plaine · 21470

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DU MARCHE BRAZEY-EN-PLAINE 21470

Date d'autorisation

13/06/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZP 42

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation13/06/2014

👤Demandeur

Code postal21470

LocalitéBRAZEY-EN-PLAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBrazey-en-Plaine (21103)

Code postal21470

Adresse3 RUE DU MARCHE BRAZEY-EN-PLAINE 21470

ParcellesZP 42

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo104 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.