Permis de construire n° PC 02110322S0017 à Brazey-en-Plaine

Permis de construire

N° PC 02110322S0017

Ville de Brazey-en-Plaine · 21470

Bénéficiaire

TCD IMMOBILIER

Adresse du terrain

RUE DU CHAMP BOUFFARD BRAZEY-EN-PLAINE 21470

Date d'autorisation

24/11/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZW 322 · ZW 467

Superficie du terrain

15329 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation24/11/2022

👤Demandeur

DénominationTCD IMMOBILIER

SIRET91382712700014

SIREN913827127

Code postal21470

LocalitéBRAZEY EN PLAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBrazey-en-Plaine (21103)

Code postal21470

AdresseRUE DU CHAMP BOUFFARD BRAZEY-EN-PLAINE 21470

ParcellesZW 322 · ZW 467

Superficie terrain15329 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée148 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.