Permis de construire n° PC 02110316BS007 à Brazey-en-Plaine

Permis de construire

N° PC 02110316BS007

Ville de Brazey-en-Plaine · 21470

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

IMPASSE DU CANAL BRAZEY-EN-PLAINE 21470

Date d'autorisation

20/12/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 13

Superficie du terrain

3377 m²

Logements créés

Surface habitable créée

66 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt06/07/2018

Date d'autorisation20/12/2016

Ouverture du chantier20/06/2017

Achèvement des travaux06/07/2018

👤Demandeur

Code postal21470

LocalitéBRAZEY EN PLAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBrazey-en-Plaine (21103)

Code postal21470

AdresseIMPASSE DU CANAL BRAZEY-EN-PLAINE 21470

ParcellesAC 13

Superficie terrain3377 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée66 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.